Conseil communautaire du 22 novembre 2018

Numérodélibérationcompétence
1Budget principal 2018 - Décision modificative n°1Administration Générale
2Budget Principal - Frais d’études et insertion - rattrapage des amortissements antérieursAdministration Générale
3Adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiementAdministration Générale
4Budget annexe restauration 2018 - Décision modificative n°1Administration Générale
5Budget annexe transports 2018 - Décision modificative n°1Administration Générale
6Budget annexe Cite Entreprises II 2018 - Décision modificative n°1Administration Générale
7Clôture du budget annexe cite entreprises IIAdministration Générale
8Modification du tableau des effectifs - recrutement cantine de CustinesAdministration Générale
9Document d’Organisation de la Viabilité Hivernale du Basin de Pompey 2018-2019Évolution territoriale et voiries
10Convention entre la commune de Pompey et la communauté de communes pour l'aménagement du Pôle d’Échange Multimodal à PompeyTransports
11Convention de mise a disposition d'un véhicule de transport en commun avec le Syndicat Mixte des Transports Suburbains de Nancy - avenant de prolongationTransports
12Taxe d'Aménagement : modification des zones de taux majoré - commune de ChampigneullesHabitat et Urbanisme
13Taxe d'Aménagement : modification des zones de taux majoré - commune de CustinesHabitat et Urbanisme
14Renouvellement de la convention de gestion d'une plateforme collaborative de traitement des Certificats d’Économie d’ÉnergieHabitat et Urbanisme
15Marchés de travaux de réhabilitation du Bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 09 et 11Petite Enfance et accès à la Culture
16Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2019Développement économique, commerces, tourisme
17Zone Artisanale de Saizerais - Vente d'un terrain à la SARL METAYE PaysageDéveloppement économique, commerces, tourisme
18Protocole d'accord portant sur la réalisation d'une station de pompage en vue de l'alimentation d'un point d'eau incendieDéveloppement économique, commerces, tourisme
19Subvention a l'association Val de Lorraine EntreprendreDéveloppement économique, commerces, tourisme