1 | Budget principal 2018 - Décision modificative n°1 | Administration Générale |
2 | Budget Principal - Frais d’études et insertion - rattrapage des amortissements antérieurs | Administration Générale |
3 | Adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement | Administration Générale |
4 | Budget annexe restauration 2018 - Décision modificative n°1 | Administration Générale |
5 | Budget annexe transports 2018 - Décision modificative n°1 | Administration Générale |
6 | Budget annexe Cite Entreprises II 2018 - Décision modificative n°1 | Administration Générale |
7 | Clôture du budget annexe cite entreprises II | Administration Générale |
8 | Modification du tableau des effectifs - recrutement cantine de Custines | Administration Générale |
9 | Document d’Organisation de la Viabilité Hivernale du Basin de Pompey 2018-2019 | Évolution territoriale et voiries |
10 | Convention entre la commune de Pompey et la communauté de communes pour l'aménagement du Pôle d’Échange Multimodal à Pompey | Transports |
11 | Convention de mise a disposition d'un véhicule de transport en commun avec le Syndicat Mixte des Transports Suburbains de Nancy - avenant de prolongation | Transports |
12 | Taxe d'Aménagement : modification des zones de taux majoré - commune de Champigneulles | Habitat et Urbanisme |
13 | Taxe d'Aménagement : modification des zones de taux majoré - commune de Custines | Habitat et Urbanisme |
14 | Renouvellement de la convention de gestion d'une plateforme collaborative de traitement des Certificats d’Économie d’Énergie | Habitat et Urbanisme |
15 | Marchés de travaux de réhabilitation du Bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 09 et 11 | Petite Enfance et accès à la Culture |
16 | Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2019 | Développement économique, commerces, tourisme |
17 | Zone Artisanale de Saizerais - Vente d'un terrain à la SARL METAYE Paysage | Développement économique, commerces, tourisme |
18 | Protocole d'accord portant sur la réalisation d'une station de pompage en vue de l'alimentation d'un point d'eau incendie | Développement économique, commerces, tourisme |
19 | Subvention a l'association Val de Lorraine Entreprendre | Développement économique, commerces, tourisme |