Conseil communautaire du 12 avril 2018

Numérodélibérationcompétence
1Composition du bureau - ordre du tableau des Vice-PrésidentsAdministration Générale
2Composition du bureau - élection du 5ème Vice-PrésidentAdministration Générale
3Représentations au sein des instances du Bassin de Pompey - remplacement de membresAdministration Générale
4Modification du tableau des effectifsAdministration Générale
5Adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiementAdministration Générale
6Fiscalité directe locale 2018Administration Générale
7Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitativeAdministration Générale
8Budget Primitif de l'exercice 2018Administration Générale
9Budget annexe restauration - budget primitif 2018Administration Générale
10Budget annexe transport - budget primitif 2018Administration Générale
11Budget annexe Citeentreprises II - budget primitif 2018Administration Générale
12Budget annexe ZA des Sablons - budget primitif 2018Administration Générale
13Budget annexe Saizerais - budget primitif 2018Administration Générale
14Cotisations aux associations - exercice 2018Administration Générale
15Aménagement de la ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - mise à jour du schéma directeurAdministration Générale
16ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - note de conjoncture 2017Administration Générale
17Programmation voirie 2016-2023Évolution territoriale et voiries
18Plan Lumière - Schéma de cohérence lumièreÉvolution territoriale et voiries
19Intégration de voies aux voiries d’intérêt communautaireÉvolution territoriale et voiries
20Services de transport du Bassin nancéien - choix du mode de gestion des services de mobilité groupés du SMTSN, du Bassin de Pompet et de la CC du Pays du Sel et du Vermois à compter de 2019Transports et Mobilités
21Convention pour la mise en œuvre de l’intégration tarifaire entre les réseaux Stan, SUB, Le Sit et TERTransports et Mobilités
22Amélioration de l'habitat privé - lancement d'une étude pré-operationnelleHabitat et Urbanisme
23Délégation des aides a la pierre - Programme d'Action Territorial pluriannuelHabitat et Urbanisme
24Bilan de la concertation et approbation de la modification simplifiée du PLU de CustinesHabitat et Urbanisme
25Critères d'engagement des procédures d'évolution des documents d'urbanisme pendant la durée d’élaboration du PLU-IHabitat et Urbanisme
26Plateforme d'instruction du Droit des Sols - budget prévisionnel 2018 et calcul de la participation de la CC Mad-et-MoselleHabitat et Urbanisme
27Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - vente en VEFA des logementsHabitat et Urbanisme
28Convention de mise à disposition des locaux pour le fonctionnement de la micro-crèche l'Hirondelle à CustinesPetite Enfance
29Accompagnement du programme d'actions et d'animations commerciales de l'association des commerçants de l'espace commercial Grand Air à FrouardDéveloppement économique, commerces, tourisme
30Révision des tarifs de la régie de recettes tourismeDéveloppement économique, commerces, tourisme
31Travaux sur la porte monumentale de l'accueil touristique - sollicitation d'un partenaire financierDéveloppement économique, commerces, tourisme
32Filière des Déchets Diffus Spécifiques - avenant 1 a la convention type avec l'éco-organisme Eco DDSEnvironnement et transition énergétique
33Marché de fournitures de conteneurs - avenant 1 au lot 2 bioseauxEnvironnement et transition énergétique
34Collecte des cartouches d'encre usagées en déchetterie - partenariat avec la société COLEnvironnement et transition énergétique
35Collecte de vélos usagers à la déchetterie -partenariat avec l'Atelier du Vélo à MaxévilleEnvironnement et transition énergétique
36Avenant 1 au lot 1 collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en apport volontaire - jours fériésEnvironnement et transition énergétique
37Marché de gestion globale des déchets ménagers - avenant 2 au lot 2Environnement et transition énergétique
38Révision des conventions et tarifs applicables aux piscines communautairesEnvironnement et transition énergétique
39Révision des conventions et tarifs applicables aux COSEC communautairesÉquipements sportifs