1 | Composition du bureau - ordre du tableau des Vice-Présidents | Administration Générale |
2 | Composition du bureau - élection du 5ème Vice-Président | Administration Générale |
3 | Représentations au sein des instances du Bassin de Pompey - remplacement de membres | Administration Générale |
4 | Modification du tableau des effectifs | Administration Générale |
5 | Adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement | Administration Générale |
6 | Fiscalité directe locale 2018 | Administration Générale |
7 | Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitative | Administration Générale |
8 | Budget Primitif de l'exercice 2018 | Administration Générale |
9 | Budget annexe restauration - budget primitif 2018 | Administration Générale |
10 | Budget annexe transport - budget primitif 2018 | Administration Générale |
11 | Budget annexe Citeentreprises II - budget primitif 2018 | Administration Générale |
12 | Budget annexe ZA des Sablons - budget primitif 2018 | Administration Générale |
13 | Budget annexe Saizerais - budget primitif 2018 | Administration Générale |
14 | Cotisations aux associations - exercice 2018 | Administration Générale |
15 | Aménagement de la ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - mise à jour du schéma directeur | Administration Générale |
16 | ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - note de conjoncture 2017 | Administration Générale |
17 | Programmation voirie 2016-2023 | Évolution territoriale et voiries |
18 | Plan Lumière - Schéma de cohérence lumière | Évolution territoriale et voiries |
19 | Intégration de voies aux voiries d’intérêt communautaire | Évolution territoriale et voiries |
20 | Services de transport du Bassin nancéien - choix du mode de gestion des services de mobilité groupés du SMTSN, du Bassin de Pompet et de la CC du Pays du Sel et du Vermois à compter de 2019 | Transports et Mobilités |
21 | Convention pour la mise en œuvre de l’intégration tarifaire entre les réseaux Stan, SUB, Le Sit et TER | Transports et Mobilités |
22 | Amélioration de l'habitat privé - lancement d'une étude pré-operationnelle | Habitat et Urbanisme |
23 | Délégation des aides a la pierre - Programme d'Action Territorial pluriannuel | Habitat et Urbanisme |
24 | Bilan de la concertation et approbation de la modification simplifiée du PLU de Custines | Habitat et Urbanisme |
25 | Critères d'engagement des procédures d'évolution des documents d'urbanisme pendant la durée d’élaboration du PLU-I | Habitat et Urbanisme |
26 | Plateforme d'instruction du Droit des Sols - budget prévisionnel 2018 et calcul de la participation de la CC Mad-et-Moselle | Habitat et Urbanisme |
27 | Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - vente en VEFA des logements | Habitat et Urbanisme |
28 | Convention de mise à disposition des locaux pour le fonctionnement de la micro-crèche l'Hirondelle à Custines | Petite Enfance |
29 | Accompagnement du programme d'actions et d'animations commerciales de l'association des commerçants de l'espace commercial Grand Air à Frouard | Développement économique, commerces, tourisme |
30 | Révision des tarifs de la régie de recettes tourisme | Développement économique, commerces, tourisme |
31 | Travaux sur la porte monumentale de l'accueil touristique - sollicitation d'un partenaire financier | Développement économique, commerces, tourisme |
32 | Filière des Déchets Diffus Spécifiques - avenant 1 a la convention type avec l'éco-organisme Eco DDS | Environnement et transition énergétique |
33 | Marché de fournitures de conteneurs - avenant 1 au lot 2 bioseaux | Environnement et transition énergétique |
34 | Collecte des cartouches d'encre usagées en déchetterie - partenariat avec la société COL | Environnement et transition énergétique |
35 | Collecte de vélos usagers à la déchetterie -partenariat avec l'Atelier du Vélo à Maxéville | Environnement et transition énergétique |
36 | Avenant 1 au lot 1 collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en apport volontaire - jours fériés | Environnement et transition énergétique |
37 | Marché de gestion globale des déchets ménagers - avenant 2 au lot 2 | Environnement et transition énergétique |
38 | Révision des conventions et tarifs applicables aux piscines communautaires | Environnement et transition énergétique |
39 | Révision des conventions et tarifs applicables aux COSEC communautaires | Équipements sportifs |