| 1 | Décision Modificative 1 du budget annexe Les Sablons 2017 | Administration Générale |
| 2 | Décision Modificative 1 du budget annexe Saizerais 2017 | Administration Générale |
| 3 | Décision Modificative 1 du budget annexe Cit'Entreprises II 2017 | Administration Générale |
| 4 | Ouverture de crédits d'investissements 2018 - budget principal | Administration Générale |
| 5 | Ouverture de crédits d'investissements 2018 - budget annexe restauration | Administration Générale |
| 6 | Modification simplifiée du PLU de Custines - modalités de mise à disposition du public | Urbanisme |
| 7 | Plateforme d'Application du Droit des Sols - convention de mise a disposition | Urbanisme |
| 8 | Approbation du projet de révision du plan d'occupation des sols avec transformation en PLU de la commune de Lay-St-Christophe | Urbanisme |
| 9 | Convention de partenariat 2018-2020 entre l'ALACA et le Bassin de Pompey | Emploi et Insertion |
| 10 | Accompagnement socioprofessionnel de l'atelier chantier d'insertion intercommunal | Emploi et Insertion |
| 11 | Crèche familiale : Revalorisation du salaire des assistants maternels | Petite Enfance et Accès à la culture |
| 12 | Coordination enfance/jeunesse/parentalité du Bassin de Pompey - Demande de subvention CTS au Conseil Départemental | Petite Enfance et Accès à la culture |
| 13 | Orchestre intercommunal - recrutement d'intervenants musicaux vacataires et demande de subvention au Conseil Départemental | Petite Enfance et Accès à la culture |
| 14 | Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - modification du statut de l'entreprise titulaire du lot 10 - serrurerie - avenant de transfert de marché | Petite Enfance et Accès à la culture |
| 15 | Lieu d'Accueil Parents Enfants : renouvellement de la convention avec la Mezzanine du Foyer Rural à Bouxières-aux-Dames | Petite Enfance et Accès à la culture |
| 16 | Rénovation de haltes fluviales - sollicitation des partenaires financeurs | Développement économique, commerces, tourisme |
| 17 | Ouverture dominicale des commerces de détail sur le territoire du Bassin de Pompey pour l'année 2018 - PDF (87.43 Ko) | Développement économique, commerces, tourisme |
| 18 | Attribution des aides FISAC 2ème tranche pour la partieinvestissement | Développement économique, commerces, tourisme |
| 19 | Extension de la zone "au Grand Air" à Champigneulles - avenant 2 à la convention de mandat d'études d'aménagement avec la SPL du Bassin de Pompey | Développement économique, commerces, tourisme |
| 20 | Mise en œuvre de la démarche d’écologie industrielle et territoriale 2018-2019 - recrutement d'un chef de projet EIT | Développement économique, commerces, tourisme |
| 21 | Zone artisanale de Saizerais - Vente d'un terrain a la SCI CUGNOT Haute Epine | Développement économique, commerces, tourisme |
| 22 | Zone industrielle et logistique à Champigneulles - Vente de terrain à l'entreprise FOULON | Développement économique, commerces, tourisme |
| 23 | Aménagement du pôle Delta Affaires - plan de financement et sollicitation des financeurs | Développement économique, commerces, tourisme |
| 24 | Recyclage des emballages ménagers et papiers : autorisation à signer le contrat pour l'action et la performance 2018-2022 et le contrat papier avec CITEO | Environnement et transition énergétique |
| 25 | Avenant à la convention d'objectifs entre le FJEP, la ville de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaire | Santé, nutrition |
