1 | Compétence relative aux équipements sportifs - définition de l'intérêt communautaire | Administration générale |
2 | Rapport d'activité 2021 | Administration générale |
3 | Comptes de gestion 2021 - Budget Principal et budgets annexes | Administration générale |
4 | Comptes administratifs 2021 - Budget Principal et budgets annexes | Administration générale |
5 | Affectation des résultats de l’exercice 2021 après le vote des comptes administratifs | Administration générale |
6 | SPL-XDEMAT - Modification de la répartition du capital social | Administration générale |
7 | DSP des mobilités suburbaines et intercommunales - autorisation de signer l'avenant n°3 | Transport |
8 | Nouveaux tarifs gamme LeSit | Transport |
9 | Aménagement de la Zone des Vergers à Champigneulles - avenant 2 à la convention avec l'EPFGE | Habitat - Logement |
10 | Programme d’Action Territorial | Habitat - Logement |
11 | Bilan des acquisitions et cessions opérées au cours de l'année 2021 | Habitat - Logement |
12 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés | Environnement et transition énergétique |
13 | Adoption du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey | Environnement et transition énergétique |
14 | Contrat de performance portant sur la collecte et la prévention des déchets ménagers et assimilés - autorisation de signer le marché | Environnement et transition énergétique |
15 | Evolution de la fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles | Environnement et transition énergétique |
16 | Organisation et gestion du local de réemploi de la déchetterie - Renouvellement de la convention avec l'association SNI | Environnement et transition énergétique |
17 | Marché public global de performance relatif à l’éclairage public – Avenant n°1 de transfert | Voirie |
18 | Gestion des réseaux publics de l’ensemble immobilier « Les Villas du Joli Bois » à Liverdun - Constitution de servitudes | Eau et assainissement |
19 | Traitement des eaux usées de la commune de Lay-Saint-Christophe - Signature de la convention de gestion | Eau et assainissement |
20 | Office de tourisme – transfert des missions et des moyens | Tourisme |
21 | Renouvellement du partenariat avec l’Université de Lorraine dans le cadre du dispositif d’accès des élèves à la culture | Petite enfance et accès à la culture |