Conseil communautaire du 9 juin 2022

Numérodélibérationcompétence
1Compétence relative aux équipements sportifs - définition de l'intérêt communautaireAdministration générale
2Rapport d'activité 2021Administration générale
3Comptes de gestion 2021 - Budget Principal et budgets annexesAdministration générale
4Comptes administratifs 2021 - Budget Principal et budgets annexesAdministration générale
5Affectation des résultats de l’exercice 2021 après le vote des comptes administratifsAdministration générale
6SPL-XDEMAT - Modification de la répartition du capital socialAdministration générale
7DSP des mobilités suburbaines et intercommunales - autorisation de signer l'avenant n°3Transport
8Nouveaux tarifs gamme LeSitTransport
9Aménagement de la Zone des Vergers à Champigneulles - avenant 2 à la convention avec l'EPFGEHabitat - Logement
10Programme d’Action TerritorialHabitat - Logement
11Bilan des acquisitions et cessions opérées au cours de l'année 2021Habitat - Logement
12Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilésEnvironnement et transition énergétique
13Adoption du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes du Bassin de PompeyEnvironnement et transition énergétique
14Contrat de performance portant sur la collecte et la prévention des déchets ménagers et assimilés - autorisation de signer le marchéEnvironnement et transition énergétique
15Evolution de la fréquence de collecte des ordures ménagères résiduellesEnvironnement et transition énergétique
16Organisation et gestion du local de réemploi de la déchetterie - Renouvellement de la convention avec l'association SNIEnvironnement et transition énergétique
17Marché public global de performance relatif à l’éclairage public – Avenant n°1 de transfertVoirie
18Gestion des réseaux publics de l’ensemble immobilier « Les Villas du Joli Bois » à Liverdun - Constitution de servitudesEau et assainissement
19Traitement des eaux usées de la commune de Lay-Saint-Christophe - Signature de la convention de gestionEau et assainissement
20Office de tourisme – transfert des missions et des moyensTourisme
21Renouvellement du partenariat avec l’Université de Lorraine dans le cadre du dispositif d’accès des élèves à la culturePetite enfance et accès à la culture