Conseil communautaire du 5 mai 2022

Numérodélibérationcompétence
1Animation et encadrement pendant la pause méridienne - Convention de gestion conclue avec la commune de FrouardAdministration générale
2Budget primitif 2022 - rectificatifAdministration générale
3Mise en réserve du taux de Cotisation Foncière EconomiqueAdministration générale
4Etude stratégique de développement économique et portuaire et de pré aménagement site La NouvelleAménagement de l'espace
5Convention de partenariat pour le portage et l’animation d’une Charte Forestière de Territoire (CFT)Environnement et transition énergétique
6Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey – Retrait de la délibération n°16 du 18 novembre 2021Aménagement de l'espace
7Révision des tarifs applicables aux COSEC intercommunauxEquipements sportifs
8Révision des tarifs applicables aux piscines intercommunalesEquipements sportifs
9Contrat Local de Santé 2022-2026Petite enfance et accès à la culture
10Projet de méthanisation : Recrutement d’une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour définir un Appel à Manifestation d’IntérêtEnvironnement et transition énergétique
11Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec Meurthe et Moselle Développement (MMD) 54 pour la révision du règlement de voirieVoirie
12Convention de coopération public – public portant sur le déploiement du plan lumière au service de la transition écologique du territoireVoirie
13Révision des tarifs de la régie tourismeTourisme
14Avenant à la convention d'entretien de l'Hôtel de CamillyTourisme