1 | Modifications statutaires | Administration générale |
2 | Composition de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026 | Administration générale |
3 | Rapport d'activités des services - exercice 2018 | Administration générale |
4 | Comptes de gestion 2018 - budget Prinicpal et Budgets Annexes | Administration générale |
5 | Compte administratif 2018 - budget Principal | Administration générale |
6 | Compte administratif 2018 - budget annexe Restauration | Administration générale |
7 | Compte administratif 2018 - budget annexe Transports | Administration générale |
8 | Compte administratif 2018 - budget annexe Citéentreprises bis | Administration générale |
9 | Compte administratif 2018 - budget annexe Zone d'Activité des Sablons | Administration générale |
10 | Compte administratif 2018 - budget annexe Saizerais | Administration générale |
11 | Reprise du résultat 2018 du Budget annexe Cité entreprise Bis sur le Budget Principal | Administration générale |
12 | Affectation du résultat de l'exercice 2018 - budget principal | Administration générale |
13 | Reprise du résultat de l'exercie 2018 - budget annexe transport | Administration générale |
14 | Reprise du résultat de l'exercice 2018 - budget annexe restauration | Administration générale |
15 | Durée d'amortissement des immobilisations | Administration générale |
16 | Fonds national de péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition du prélèvement entre l’EPCI et les communes | Administration générale |
17 | Mise en place du recours au contrat d'apprentissage | Administration générale |
18 | Recrutements d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civique | Administration générale |
19 | Modification du tableau des effectifs - transformation d'un poste de rédacteur | Administration générale |
20 | SPL du Bassin de Pompey - rapport d'activité 2018 | Administration générale |
21 | Marché d'exploitation de transport du réseau Le Sit - avenants de prolongation | Transport |
22 | Convention de mise à disposition d'un véhicule de transport en commun - avenant n°2 | Transport |
23 | Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de Pompey | Habitat - Logement |
24 | Conventions avec le CAUE de Meurthe-et-Moselle - évaluation des interventions du CAUE dans le cadre de la campagne de ravalement de façade et sur les dossiers instruits par le service droit des sols | Habitat - Logement |
25 | Convention ateliers de remise à niveau en français entre le Bassin de Pompey et Syn2A | Emploi - Insertion |
26 | Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenants pour travaux complémentaires | Petite enfance et accès à la culture |
27 | Convention d'objectifs entre le Bassin de Pompey et l'association Celt'In Lor | Petite enfance et accès à la culture |
28 | Convention de partenariat avec la ville de Frouard pour la mise en œuvre d'actions dans le cadre du dispositif d'accès à la culture | Petite enfance et accès à la culture |
29 | Accompagnement du programme d'actions et d'animations commerciales de l'association des commerçants de l'Espace Commercial Grand Air à Frouard | Développement économique |
30 | Adhésion au C2IME ( Commissariat d'Investissement à l'Innovation et à la Mobilisation Economique) | Développement économique |
31 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets 2018 | Environnement et transition énergétique |
32 | Demande de subvention pour l'étude de la vulnérabilité face au changement climatique | Environnement et transition énergétique |
33 | Etude de faisabilité d'une unité de méthanisation sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey - demande de subvention | Environnement et transition énergétique |
34 | Sensibilisation dans le cadre de la mise en place de la tarification incitative et des extensions des consignes de tri sur le Bassin de Pompey - embauche agent de sensibilisation | Environnement et transition énergétique |
35 | Marché de gestion globale des déchets ménagers - attribution du lot 5 : traitement du bois de la déchetterie | Environnement et transition énergétique |
36 | Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective (barème F) - résiliation partielle et signature de deux nouveaux contrats avec les sociétés SUEZ et REVIPAC | Environnement et transition énergétique |
37 | Filières des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - convention type avec l'éco-organisme Eco DDS | Environnement et transition énergétique |
38 | Subvention liée à l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique | Equipements sportifs |