Conseil communautaire du 20 juin 2019

Numérodélibérationcompétence
1Modifications statutairesAdministration générale
2Composition de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026Administration générale
3Rapport d'activités des services - exercice 2018Administration générale
4Comptes de gestion 2018 - budget Prinicpal et Budgets AnnexesAdministration générale
5Compte administratif 2018 - budget PrincipalAdministration générale
6Compte administratif 2018 - budget annexe RestaurationAdministration générale
7Compte administratif 2018 - budget annexe TransportsAdministration générale
8Compte administratif 2018 - budget annexe Citéentreprises bisAdministration générale
9Compte administratif 2018 - budget annexe Zone d'Activité des SablonsAdministration générale
10Compte administratif 2018 - budget annexe SaizeraisAdministration générale
11Reprise du résultat 2018 du Budget annexe Cité entreprise Bis sur le Budget PrincipalAdministration générale
12Affectation du résultat de l'exercice 2018 - budget principalAdministration générale
13Reprise du résultat de l'exercie 2018 - budget annexe transportAdministration générale
14Reprise du résultat de l'exercice 2018 - budget annexe restaurationAdministration générale
15Durée d'amortissement des immobilisationsAdministration générale
16Fonds national de péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition du prélèvement entre l’EPCI et les communesAdministration générale
17Mise en place du recours au contrat d'apprentissageAdministration générale
18Recrutements d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civiqueAdministration générale
19Modification du tableau des effectifs - transformation d'un poste de rédacteurAdministration générale
20SPL du Bassin de Pompey - rapport d'activité 2018Administration générale
21Marché d'exploitation de transport du réseau Le Sit - avenants de prolongationTransport
22Convention de mise à disposition d'un véhicule de transport en commun - avenant n°2Transport
23Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de PompeyHabitat - Logement
24Conventions avec le CAUE de Meurthe-et-Moselle - évaluation des interventions du CAUE dans le cadre de la campagne de ravalement de façade et sur les dossiers instruits par le service droit des solsHabitat - Logement
25Convention ateliers de remise à niveau en français entre le Bassin de Pompey et Syn2AEmploi - Insertion
26Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenants pour travaux complémentairesPetite enfance et accès à la culture
27Convention d'objectifs entre le Bassin de Pompey et l'association Celt'In LorPetite enfance et accès à la culture
28Convention de partenariat avec la ville de Frouard pour la mise en œuvre d'actions dans le cadre du dispositif d'accès à la culturePetite enfance et accès à la culture
29Accompagnement du programme d'actions et d'animations commerciales de l'association des commerçants de l'Espace Commercial Grand Air à FrouardDéveloppement économique
30Adhésion au C2IME ( Commissariat d'Investissement à l'Innovation et à la Mobilisation Economique)Développement économique
31Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets 2018Environnement et transition énergétique
32Demande de subvention pour l'étude de la vulnérabilité face au changement climatiqueEnvironnement et transition énergétique
33Etude de faisabilité d'une unité de méthanisation sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey - demande de subventionEnvironnement et transition énergétique
34Sensibilisation dans le cadre de la mise en place de la tarification incitative et des extensions des consignes de tri sur le Bassin de Pompey - embauche agent de sensibilisationEnvironnement et transition énergétique
35Marché de gestion globale des déchets ménagers - attribution du lot 5 : traitement du bois de la déchetterieEnvironnement et transition énergétique
36Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective (barème F) - résiliation partielle et signature de deux nouveaux contrats avec les sociétés SUEZ et REVIPACEnvironnement et transition énergétique
37Filières des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) - convention type avec l'éco-organisme Eco DDSEnvironnement et transition énergétique
38Subvention liée à l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physiqueEquipements sportifs