Conseil communautaire du 9 mai 2019 Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mai 2019 Numérodélibérationcompétence1Protocole d'accord relatif au transfert des compétences eau et assainissementAdministration générale2Syndicat Mixte de la Multipole Sud Lorraine - modification statutaireAdministration générale3Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage de la Communauté de Communes du Bassin de PompeyAdministration générale4Sollicitation de la Région Grand Est pour la réalisation d'un parcours touristique en réalité augmentée sur le thème du passé industrielAdministration générale5Tableau des effectifs - agent d'accueil touristique saisonnier : augmentation du volume d'heuresAdministration générale6Rapport sur l'exercice du Droit de Préemption UrbainUrbanisme7Convention 2019-2020 pour l'utilisation du FSE inclusion et l'animation du territoire en matière d'insertion et d'emploiEmploi - Insertion8Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine dans le cadre du dispositif d'accès des élèves à la culturePetite enfance et accès à la culture9Pôle tertiaire Delta Affaires - Tarifs de location de l'Espace coworking FL TECHDéveloppement économique10Subvention à l'association Val de Lorraine EntreprendreDéveloppement économique11Zone Artisanale Haute Epine à Saizerais - vente d'un terrain à la SCI AMBDéveloppement économique12Comité local station verte de Liverdun - Désignation de représentants du Bassin de PompeyTourisme13Révision des tarifs applicables aux COSEC communautairesEquipements sportifs14Révision des tarifs applicables aux piscines communautairesEquipements sportifs15Convention pour le gardiennage et l’entretien du COSEC de Frouard – avenant portant modification des fréquences d'interventionEquipements sportifs
