Conseil communautaire du 28 février 2019 NuméroDélibérationCompétence1Débat d'Orientation Budgétaire 2019Administration générale2Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommesAdministration générale3Représentation au sein des instances du Bassin de PompeyAdministration générale4Avenant n°1 à la convention de participation à la réalisation de la ZAC de la Croix des HussardsAdministration générale5Convention d'entretien de la passerelle du Moulin Noir avec la Métropole du Grand NancyVoirie6Plateforme d'instruction du Droit des Sols - budget prévisionnel 2019 et calcul de la participation de la CC de Seille et Grand CouronnéUrbanisme7Plateforme d'instruction du Droit des Sols - budget prévisionnel 2019 et calcul de la participation de la CC de Mad et MoselleUrbanisme8Taxe d'aménagement - modification des zones de taux majoré - commune de Custines : rectificatif d'erreur matérielleUrbanisme9Atelier chantier d'insertion - demande de financement Fonds Social Européen (FSE)Emploi - Insertion10Rencontres Intercommunales du Travail et de l'Emploi 2019 : demande de subvention au Conseil Régional Grand EstEmploi - Insertion11Marchés de travaux de réhabilitation du batiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 02, 03, 04, 07, 08 et 15Petite enfance et accès à la culture12Consultations en médiation familialePetite enfance et accès à la culture13Développement d'un partenariat avec l'Université de Lorraine pour la Chaire "Territoire, Industrie, Energie - modélisation des écosystèmes énergétiques"Développement économique14Vélos et Territoires - réponse à l'appel à projets d'intérêt de l'ADEME et du Ministère de la Transition Ecologique et SolidaireDéveloppement économique15Haltes fluviales : actualisation de l'enveloppe financière du programme et des financementsTourisme16Haltes fluviales : conventions d'occupation temporaire du domaine public fluvial avec VNFTourisme17Mise à disposition de locaux au sein de l'hôtel de Camilly à l'occasion de la journée médiévale de LiverdunTourisme18Contrat de reprise de matériaux issus du Contrat pour l'Action et la Performance barème F avec la société Paprec - résiliation partielle et signature de deux nouveaux contratsEnvironnement et transition énergétique
