Conseil communautaire du 23 juillet 2020 Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 Numérodélibérationcompétence1Rapport d'activité 2019Administration générale2Représentation du Bassin de Pompey dans les organismes externes et internesAdministration générale3Commission de délégation de service public - désignation des membresAdministration générale4Formation des élus communautairesAdministration générale5Modification du tableau des effectifs - transformation d'un poste de Brigadier chef principalAdministration générale6Avenant de prolongation de la convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités sur le ressort territorial du Bassin de PompeyTransport7Dispositif d'aide à l'acquisition de vélo et d'équipementTransport8Fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable et/ou entrant dans la loi Egalim - autorisation de signerSanté, nutrition9Retrait du Syndicat Départemental d'Assainissement Autonome de Meurthe-et-MoselleAssainissement10Report de délais de perception de la taxe de séjourTourisme11Réponse à l'appel à projets de la Région Grand Est et de l'ADEME - émergence de nouvelles démarches d'écologie industrielle et territoriale en Grand EstEnvironnement et transition énergétique12Plan de relance et stratégie d'accompagnement des acteurs économiques du territoire dans le contexte de la crise sanitaireDéveloppement économique
