1 | Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - rapport d'observations définitives | Administration Générale |
2 | Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comité de Pilotage de l'A31 bis | Administration Générale |
3 | Représentation du Bassin de Pompey au sein des organismes extérieurs - remplacement d'un membre | Administration Générale |
4 | Règlement général sur la protection des données (RGPD) - Adhésion au service du CDG 54 et nomination d'un délégué à la protection des données | Administration Générale |
5 | Modification de la procédure d'achat public | Administration Générale |
6 | Modification du tableau des effectifs - transformation d'un poste de puéricultrice | Administration Générale |
7 | Extension de l'EMI, amélioration de la thermique d'été et de l'accessibilité aux PMR | Administration Générale |
8 | Syndicat Départemental d’Électricité de Meurthe-et-Moselle - approbation des modifications statutaires | Évolution territoriale et voiries |
9 | Projet de rénovation en cœur de bourg à Malleloy - soutien financier du Bassin de Pompey | Habitat et Urbanisme |
10 | Modification simplifiée du PLU de Millery - Modalités de mise a disposition du public | Habitat et Urbanisme |
11 | Convention financière bilatérale avec l'association Action Culturelle Val de Lorraine - année 2018 | Petite Enfance et accès à la Culture |
12 | Accès à la culture des élèves des classes maternelles et élémentaires du Bassin de Pompey - résiliation de la convention d'objectifs avec l'Action Culturelle du Val de Lorraine | Petite Enfance et accès à la Culture |
13 | Modification des dispositions d'application de la taxe de séjour | Développement économique, commerces, tourisme |
14 | Contrat de prestation de services et modification de tarifs pour FL TECH | Développement économique, commerces, tourisme |
15 | Convention de partenariat Véloroute 50 - L’Echappée bleue | Développement économique, commerces, tourisme |
16 | Projet de convention avec la Région Grand Est pour le dispositif d'aides directes aux artisans et commerçants | Développement économique, commerces, tourisme |
17 | Marché de second œuvre du Pôle Tertiaire pour finalisation de l'aménagement de Delta Affaires - autorisation de signer l'avenant 1 au lot 6 - chauffage ventilation | Développement économique, commerces, tourisme |
18 | Pacte Offensif Croissance Emploi (POCE) du Val de lorraine entre la Région Grand Est et les EPCI dans le cadre de la mise en œuvre du SRDEII | Développement économique, commerces, tourisme |
19 | Acquisition d'un chargeur télescopique - demande de subvention | Environnement et transition énergétique |
20 | Sensibilisation liées à la mise en œuvre de la tarification incitative - embauche d'agents de sensibilisation | Environnement et transition énergétique |
21 | Contrat territorial avec Eco Mobilier pour la collecte des Déchets d’Éléments d'Ameublement (DEA) - contrat transitoire pour 2018 | Environnement et transition énergétique |
22 | Collecte des bouchons plastiques en déchetterie - Convention avec "Les Bouchons de l'Espoir en Lorraine" | Environnement et transition énergétique |
23 | Modification de la répartition des tonnages d'ordures ménagères orientés en incinération et en enfouissement | Environnement et transition énergétique |
24 | Restauration collective : convention pour la fourniture de repas par la cuisine centrale du Bassin de Pompey au collège Jean Lamour à Nancy | Santé, nutrition |