1 | Rapport d'activité des services - exercice 2017 | Administration Générale |
2 | Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes | Administration Générale |
3 | Compte administratif 2017 - budget principal | Administration Générale |
4 | Compte administratif 2017 - budget annexe transports | Administration Générale |
5 | Compte administratif 2017 - budget annexe restauration | Administration Générale |
6 | Compte administratif 2017 - budget annexe Saizerais | Administration Générale |
7 | Compte administratif 2017 - budget annexe Citentreprises II | Administration Générale |
8 | Compte administratif 2017 - budget annexe Zone d'Activité des Sablons | Administration Générale |
9 | Affectation du résultat de l'exercice 2017 - budget principal | Administration Générale |
10 | Reprise du résultat de l'exercice 2017 - budget annexe transport | Administration Générale |
11 | Reprise du résultat de l'exercice 2017 - budget annexe restauration | Administration Générale |
12 | Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales - répartition du prélèvement entre l'EPCI et les communes | Administration Générale |
13 | Recrutement d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civique | Administration Générale |
14 | Société Publique Locale d'aménagement et d'équipement du Bassin de Pompey - rapport d’activités 2017 | Administration Générale |
15 | Mise en place du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du Bassin de Pompey | Administration Générale |
16 | Subvention à l'association Jeunes et cité | Administration Générale |
17 | Politique de la Ville - Convention de renouvellement urbain du quartier de la Penotte à Frouard | Administration Générale |
18 | Bâtiment Beausite à Liverdun - constitution d'une servitude au profit de GRDF | Administration Générale |
19 | Campagne de promotion zéro-phyto et la gestion différenciée des espaces publics | Évolution territoriale et voiries |
20 | Rapport d’activité 2017 du réseau LeSit | Transports et Mobilités |
21 | Contrat de ruralité - Demande de subvention pour le projet de création de la voie verte des boucles de la Moselle à Liverdun - 2ème phase | Transports et Mobilités |
22 | Inter-territorialisation du service d'instruction du droit des sols : Définition du BP 2018 pour le territoire de la CC Seille et Grand Couronné | Habitat et Urbanisme |
23 | Création de la Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions locatives départementale - désignation des membres titulaires et suppléants | Habitat et Urbanisme |
24 | Avenant a la convention relative a l’amélioration de l'habitat privé avec le Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement | Habitat et Urbanisme |
25 | Contrat de ville 2015-2020 du Bassin de Pompey - approbation du rapport 2016 | Emploi et Insertion |
26 | Avenant à la convention cadre en faveur de l'action publique pour l'emploi portée par la Maison Territoriale pour l'Emploi et la Formation du Val de Lorraine | Emploi et Insertion |
27 | Construction des locaux du chantier d'insertion intercommunal - demande de subvention DSIL | Emploi et Insertion |
28 | Convention ateliers de remise a niveau en français entre le Bassin de Pompey et SYN2A | Emploi et Insertion |
29 | Ouverture d'une structure multi-accueil au sein du bâtiment Beausite à Liverdun | Petite Enfance et accès à la Culture |
30 | Festival du conte 2018 - versement d'une subvention | Petite Enfance et accès à la Culture |
31 | Actualisation des règlements de fonctionnement des structures d'accueil petite enfance | Petite Enfance et accès à la Culture |
32 | Procédure de dérogation a l'ouverture dominicale des commerces de détail et calendrier | Développement économique, commerces, tourisme |
33 | Mise en place d'un dispositif d'aides directes aux investissements des artisans et commerçants du Bassin de Pompey | Développement économique, commerces, tourisme |
34 | Déclinaison du label LORnTECH du Bassin de Pompey | Développement économique, commerces, tourisme |
35 | Marché de second œuvre du pôle tertiaire pour finalisation de l’aménagement de Delta Affaires - autorisation de signer le marché | Développement économique, commerces, tourisme |
36 | Collecte des piles et accumulateurs portables usagés sur la déchetterie de Frouard - contrat de collaboration avec Corepile | Environnement et transition énergétique |
37 | Contrat de reprise des matériaux issus du Contrat pour l'Action et la Performance barème F - reprise du verre issu de la collecte sélective | Environnement et transition énergétique |
38 | Travaux d'optimisation et d'extension de la déchetterie intercommunale | Environnement et transition énergétique |
39 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets | Environnement et transition énergétique |
40 | Marché de gestion globale des déchets ménagers du Bassin de Pompey - résiliation du lot 5 - traitement du bois de la déchetterie | Environnement et transition énergétique |
41 | Mise à disposition des piscines communautaires - modifications apportées aux conventions d'utilisation avec les associations | Équipements sportifs |