Conseil communautaire du 19 juin 2018

Numérodélibérationcompétence
1Rapport d'activité des services  - exercice 2017Administration Générale
2Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexesAdministration Générale
3Compte administratif 2017 - budget principalAdministration Générale
4Compte administratif 2017 - budget annexe transportsAdministration Générale
5Compte administratif 2017 - budget annexe restaurationAdministration Générale
6Compte administratif 2017 - budget annexe SaizeraisAdministration Générale
7Compte administratif 2017 - budget annexe Citentreprises IIAdministration Générale
8Compte administratif 2017 - budget annexe Zone d'Activité des SablonsAdministration Générale
9Affectation du résultat de l'exercice 2017 - budget principalAdministration Générale
10Reprise du résultat de l'exercice 2017 - budget annexe transportAdministration Générale
11Reprise du résultat de l'exercice 2017 - budget annexe restaurationAdministration Générale
12Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales - répartition du prélèvement entre l'EPCI et les communesAdministration Générale
13Recrutement d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civiqueAdministration Générale
14Société Publique Locale d'aménagement et d'équipement du Bassin de Pompey - rapport d’activités 2017Administration Générale
15Mise en place du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance du Bassin de PompeyAdministration Générale
16Subvention à l'association Jeunes et citéAdministration Générale
17Politique de la Ville - Convention de renouvellement urbain du quartier de la Penotte à FrouardAdministration Générale
18Bâtiment Beausite à Liverdun - constitution d'une servitude au profit de GRDFAdministration Générale
19Campagne de promotion zéro-phyto et la gestion différenciée des espaces publicsÉvolution territoriale et voiries
20Rapport d’activité 2017 du réseau LeSitTransports et Mobilités
21Contrat de ruralité - Demande de subvention pour le projet de création de la voie verte des boucles de la Moselle à Liverdun - 2ème phaseTransports et Mobilités
22Inter-territorialisation du service d'instruction du droit des sols : Définition du BP 2018 pour le territoire de la CC Seille et Grand CouronnéHabitat et Urbanisme
23Création de la Commission de Coordination des Actions de Prévention des Expulsions locatives départementale - désignation des membres titulaires et suppléantsHabitat et Urbanisme
24Avenant a la convention relative a l’amélioration de l'habitat privé avec le Conseil en Architecture, Urbanisme et EnvironnementHabitat et Urbanisme
25Contrat de ville 2015-2020 du Bassin de Pompey - approbation du rapport 2016Emploi et Insertion
26Avenant à la convention cadre en faveur de l'action publique pour l'emploi portée par la Maison Territoriale pour l'Emploi et la Formation du Val de LorraineEmploi et Insertion
27Construction des locaux du chantier d'insertion intercommunal - demande de subvention DSILEmploi et Insertion
28Convention ateliers de remise a niveau en français entre le Bassin de Pompey et SYN2AEmploi et Insertion
29Ouverture d'une structure multi-accueil au sein du bâtiment Beausite à LiverdunPetite Enfance et accès à la Culture
30Festival du conte 2018 - versement d'une subventionPetite Enfance et accès à la Culture
31Actualisation des règlements de fonctionnement des structures d'accueil petite enfancePetite Enfance et accès à la Culture
32Procédure de dérogation a l'ouverture dominicale des commerces de détail et calendrierDéveloppement économique, commerces, tourisme
33Mise en place d'un dispositif d'aides directes aux investissements des artisans et commerçants du Bassin de PompeyDéveloppement économique, commerces, tourisme
34Déclinaison du label LORnTECH du Bassin de PompeyDéveloppement économique, commerces, tourisme
35Marché de second œuvre du pôle tertiaire pour finalisation de l’aménagement de Delta Affaires - autorisation de signer le marchéDéveloppement économique, commerces, tourisme
36Collecte des piles et accumulateurs portables usagés sur la déchetterie de Frouard - contrat de collaboration avec CorepileEnvironnement et transition énergétique
37Contrat de reprise des matériaux issus du Contrat pour l'Action et la Performance barème F - reprise du verre issu de la collecte sélectiveEnvironnement et transition énergétique
38Travaux d'optimisation et d'extension de la déchetterie intercommunaleEnvironnement et transition énergétique
39Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchetsEnvironnement et transition énergétique
40Marché de gestion globale des déchets ménagers du Bassin de Pompey - résiliation du lot 5 - traitement du bois de la déchetterieEnvironnement et transition énergétique
41Mise à disposition des piscines communautaires - modifications apportées aux conventions d'utilisation avec les associationsÉquipements sportifs