1 | Ouverture des crédits d'investissements 2019 - Budget Principal et budget annexe restauration | Administration Générale |
2 | Budget principal 2018 - décision modificative n°2 | Administration Générale |
3 | Budget annexe Saizerais 2018 - décision modificative n°1 | Administration Générale |
4 | Cotisations 2018 - Cap Entreprises Val de Lorraine | Administration Générale |
5 | Avenant de transfert au lot 5 du marché de Second Œuvre du Pôle Tertiaire | Administration Générale |
6 | Charte de l’intermodalité en Grand Est | Transports |
7 | Délégation des aides à la pierre - programmation définitive 2018 de logements locatifs sociaux | Habitat et Urbanisme |
8 | Délégation des aides à la pierre de l’État 2013-2018 - prorogation d'une année | Habitat et Urbanisme |
9 | Aides à la rénovation de l'habitat privé - prorogation du programme Cœur Habitat et du Programme d'Intérêt Général "Habitat indigne, Autonomie et Économie d’Énergie" du Bassin de Pompey | Habitat et Urbanisme |
10 | Orchestre Intercommunal - recrutements d'intervenants musicaux vacataires et demande de subvention au Conseil Départemental | Petite Enfance et accès à la Culture |
11 | Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves a la culture | Petite Enfance et accès à la Culture |
12 | Marchés de travaux de réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 02, 03, 04, 06, 10, 12, 13, 14 et 15 | Petite Enfance et accès à la Culture |
13 | Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenant 3 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée à la SPL | Petite Enfance et accès à la Culture |
14 | Convention de financement pour la réalisation du réseau d'initiative publique régional de Très Haut Débit | Développement économique, commerces, tourisme |
15 | Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey | Développement économique, commerces, tourisme |
16 | Mise à jour du règlement de collecte des déchets ménagers | Environnement et transition énergétique |
17 | Dispositif d'aide à l’aménagement d'espaces extérieurs dédiés à l’activité physique | Équipements sportifs, santé, nutrition |
18 | Convention d'objectifs 2019-2022 entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaire | Équipements sportifs, santé, nutrition |