1 | Désignation au sein des organismes extérieurs - Commission "Mobilités" du PETR | Administration générale |
2 | Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Rapport d'évaluation des transferts du contingent incendie, de la Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) et des eaux pluviales | Administration générale |
3 | Syndicat Intercommunal Scolaire (SIS) du 1er cycle de Nancy - Procédure de dissolution | Administration générale |
4 | Création et adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement - Exercice 2021 | Finances |
5 | Fiscalité directe locale 2021 | Finances |
6 | Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitative 2021 | Finances |
7 | Budget Primitif 2021 - Budget principal | Finances |
8 | Budget Primitif 2021 - budget annexe Transport | Finances |
9 | Budget Primitif 2021 - budget annexe Restauration | Finances |
10 | Budget Primitif 2021 - budget annexe Eau | Finances |
11 | Budget primitif 2021 - budget annexe Assainissement | Finances |
12 | Budget Primitif 2021 - budget annexe Saizerais | Finances |
13 | Budget Primitif 2021 - budget annexe ZA Les Sablons | Finances |
14 | Cotisations aux associations - Exercice 2021 | Finances |
15 | Modification du tableau des effectifs | Administration générale |
16 | Approbation du projet de PLU intercommunal Habitat et Déplacements du Bassin de Pompey | Habitat - Logement |
17 | Construction d'un nouvel équipement aquatique - lancement d'une consultation en vue de la passation d'un Marché Global de Performance | Equipements sportifs |
18 | Construction d'un nouveau complexe aquatique sur le site Eiffel - plan de financement et sollicitation de subventions | Equipements sportifs |
19 | Mise en place d'un Espace France Services sur le Bassin de Pompey | Emploi - Insertion |
20 | Règlement intérieur de la déchetterie intercommunale - Mise à jour | Environnement et transition énergétique |
21 | Mise en place du permis de Louer | Habitat - Logement |
22 | Gratuité des transports sur le réseau LeSit en cas de pics de pollution | Transport |
23 | Défi « J'y vais » soutenu par l'ADEME - Convention de partenariat 2021 avec l'association Vélo et Mobilités Actives (VMA) | Transport |
24 | Convention de mandat de collecte entre le Bassin de Pompey et la société IZIVIA relative à l'exploitation des infrastructures de charge | Transport |
25 | Plateforme Instruction du Droit des Sols - Budget 2021 et calcul de la participation de la CC de Mad-et-Moselle | Habitat - Logement |
26 | Plateforme Instruction du Droit des Sols - Budget 2021 et calcul de la participation de la CC de Seille et Grand Couronné | Habitat - Logement |
27 | Instauration du droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser du PLUi- HD de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey | Habitat - Logement |
28 | Accord après Enquête Publique sur les Projets de périmètres délimités des abords des Monuments Historiques du Territoire du Bassin de Pompey | Habitat - Logement |
29 | Délégation des aides à la pierre 2021- 2026 - Prolongation d'une année supplémentaire | Habitat - Logement |
30 | Contrat territorial relatif au projet de rapprochement fusion entre SLH et LOGIEST | Habitat - Logement |
31 | Actualisation du Règlement intérieur de l'aire d'accueil des gens du voyage | Habitat - Logement |
32 | Embauche d'agents de sensibilisation au sein du pôle environnement et transition énergétique | Environnement et transition énergétique |
33 | Aménagement de voirie et enfouissement des réseaux Avenue de la Libération (Tranche 4) à Frouard - Sollicitation des financeurs | Voirie |
34 | Convention financière avec le Département pour la réalisation d'un carrefour à l'intersection des RD40 et RD40e à Custines | Voirie |
35 | Réhabilitation de la station d'épuration de Bouxières-aux-Dames - Sollicitation de partenaire financeur | Eau et assainissement |
36 | Révision des tarifs de la régie tourisme | Tourisme |
37 | Approbation de la convention de partenariat du système d'information touristique lorrain avec l'agence régionale du tourisme Grand Est | Tourisme |
38 | Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Champigneulles au Bassin de Pompey | Développement économique |