Conseil communautaire du 7 janvier 2021 Compte-rendu du conseil communautaire du 7 janvier 2021 Numérodélibérationcompétence1Délégation au Président - Lieu de réunion des conseils communautairesAdministration générale2Société publique locale SPL-XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d'administrationAdministration générale3Convention d'objectifs entre Cap Entreprises Val de Lorraine et le Bassin de Pompey (2021-2023)Emploi - Insertion4Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) : prescription de son élaboration, définition des objectifs poursuivis, modalités de concertationHabitat - Logement5Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) : modalités de collaboration entre la Communauté de Communes du Bassin de Pompey et les communes membres tout au long du projet d'élaboration du RLPIHabitat - Logement6Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaireSanté, nutrition7Convention d'entente entre le CCAS de la commune de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour la fourniture des repas au Foyer de Personnes Agées (FPA)Santé, nutrition8Convention d'entente entre la commune de Frouard et le Bassin de Pompey pour la fourniture de repas pour les personnes âgées livrées à domicileSanté, nutrition9Convention d'entente entre le CCAS de Pompey et le Bassin de Pompey pour la fourniture et la livraison des repas à la résidence autonomie Les Marronniers et la livraison des repas à domicileSanté, nutrition10Convention de partenariat et de prestations avec l'Association de Médiation de l'EauEau et assainissement11Renouvellement du Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés : Lancement d'une consultation des entreprises en dialogue compétitifEnvironnement et transition énergétique12Modification du zonage d'assainissement de la commune de MilleryEau et assainissement13Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Millery - Autreville/Moselle - Exercice 2019Eau et assainissement14Rapport annuel sur le prix et la qualité des services (RPQS) du Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Val de Mauchère (S.I.A.V.M) - exercice 2019Eau et assainissement15Mise à jour du règlement du dispositif d'aide à l'hébergement touristiqueTourisme16Convention de partenariat avec le Centre Permanent d'Initiative pour l'Environnement Nancy-Champenoux pour le déploiement d'un programme d'actions de sensibilisation du public à l'environnementPetite enfance et accès à la culture17Lieu d'Accueil Parents Enfants : Renouvellement de la convention de partenariat avec la Mezzanine du Foyer Rural à Bouxières-Aux-Dames pour la période 2021-2023Petite enfance et accès à la culture18Structures d'accueil de la petite enfance - convention de prestations du Docteur PTAKPetite enfance et accès à la culture19Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Liverdun au Bassin de Pompey et délégation au Bureau CommunautaireDéveloppement économique20Avenant à la convention de participation au fonds de résistance Grand EstDéveloppement économique
