Conseil communautaire du 27 mai 2021

Compte-rendu du conseil communautaire du 27 mai 2021

Numéro	délibération	compétence
1	PETR du Val de Lorraine - Prolongation de sa durée	Administration générale
2	Commissions thématiques du Bassin de Pompey - Remplacement d'un membre démissionnaire au sein de la commission Attractivité & Développement Territorial	Administration générale
3	SPL-XDEMAT - Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social	Administration générale
4	Exonération de la redevance d'occupation du domaine public relative à l'installation des terrasses pour 2021	Administration générale
5	Restructuration ilôt cœur de ville à Pompey - Candidature à l’Appel à projet « Recyclage foncier » et demande de subvention	Aménagement de l'espace
6	Avenant n° 2 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Projet Les Ferrières à Bouxières-aux-Dames	Aménagement de l'espace
7	Création d'un poste d'économe de flux	Habitat - Logement
8	Tarifs et conditions de vente applicables aux équipements sportifs intercommunaux	Equipements sportifs
9	Diffusion d’un appel à projet pour la sélection d’un opérateur pour la construction et l'exploitation d’une future station multi-énergie sur le territoire du Bassin de Pompey	Environnement et transition énergétique
10	Organisation et gestion du local de réemploi de la future déchèterie intercommunale - Conventionnement avec l’Association Solidarités Nationales et Internationales (SNI)	Environnement et transition énergétique
11	Aire d’accueil des gens du voyage – Convention de servitude avec ENEDIS pour enfouissement d’une ligne HTA	Voirie
12	Convention pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard et Pompey par la station d'épuration de la Métropole du Grand Nancy	Eau et assainissement
13	Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en œuvre d’actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves à la culture	Petite enfance et accès à la culture
14	Création de l'Agence de développement économique du territoire Sud Meurthe et Mosellan - Adoption des statuts et adhésion du Bassin de Pompey	Développement économique

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