1 | Rapport d'activités 2020 | Administration générale |
2 | Comptes de gestion 2020 – Budget Principal et budgets annexes | Administration générale |
3 | Compte Administratif 2020 – Budget Principal | Administration générale |
4 | Affectation du résultat de l’exercice 2020 – budget principal | Administration générale |
5 | Compte Administratif 2020 – Budget Annexe Restauration | Administration générale |
6 | Compte Administratif 2020 – Budget Annexe Transports | Administration générale |
7 | Compte Administratif 2020 – Budget Annexe Assainissement | Administration générale |
8 | Compte Administratif 2020 – Budget Annexe Eau | Administration générale |
9 | Compte Administratif 2020 – Budget Annexe Les Sablons | Administration générale |
10 | Compte Administratif 2020 – Budget Annexe Zone Artisanale de Saizerais | Administration générale |
11 | Recrutement d'ambassadeurs de la mobilité | Transport |
12 | Délégation de service public (DSP) des mobilités suburbaines et intercommunales – approbation du contrat de DSP des mobilités suburbaines et intercommunales | Transport |
13 | Gamme tarifaire LeSit – Nouvelles conditions d’accès | Transport |
14 | Site Eiffel Pointe Sud – Pôle d’échange multimodal (PEM) | Transport |
15 | Offre coordonnée des actions de médiation familiale, soutien parental et d’accompagnement des publics victimes de violences conjugales et intrafamiliales | Emploi - Insertion |
16 | Aménagement de la salle du conseil de la commune de Saizerais – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation d’étude d’aménagement et de travaux – Avenant n° 3 | Aménagement de l'espace |
17 | Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Acquisition foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois » | Aménagement de l'espace |
18 | Programme d’Actions territorial 2021 | Habitat - Logement |
19 | Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat 2021-2026 | Habitat - Logement |
20 | Règlement d’attribution des aides du Bassin de Pompey à l’amélioration et l’accompagnement à la rénovation de l’habitat privé | Habitat - Logement |
21 | Mutualisation du Guichet Unique à l’échelle du PETR du Val de Lorraine | Habitat - Logement |
22 | Consultation des assemblées du bassin Rhin-Meuse sur la mise à jour du plan de gestion des risques d’inondations (PGRI) | Eau et assainissement |
23 | Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Bassin de Pompey et renouvellement du label Cit’ergie | Environnement et transition énergétique |
24 | Sollicitation du dispositif « accélérateur de transitions » Climaxion | Environnement et transition énergétique |
25 | Plateau de Malzéville : convention de partenariat et de financement 2021-2023 pour la mise en œuvre du plan d’action Natura 2000 et Espaces Naturels Sensibles | Environnement et transition énergétique |
26 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets | Environnement et transition énergétique |
27 | Tri des biodéchets : extension de la gestion des biodéchets aux quartiers contraints et évolution de la collecte | Environnement et transition énergétique |
28 | Marché de travaux de réfection de la voirie d’intérêt communautaire – autorisation de signer | Voirie |
29 | Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Pompey au Bassin de Pompey | Développement économique |
30 | Dynamisation du commerce et de l'artisanat de proximité – Renouvellement de l’opération bons d’achat bonifiés pour soutenir les secteurs les plus impactés par la crise sanitaire et en fermeture administrative | Développement économique |
31 | Appel à projet pour la cession d'un bâtiment d’activités industrielles – Rue Léonard de Vinci à Pompey | Développement économique |