1 | Procédure interne d'achat public - Evolution des tranches | Administration générale |
2 | Décision Modificative n°1 - Budget annexe Eau 2021 | Administration générale |
3 | Décision Modificative n°1 - Budget annexe Assainissement 2021 | Administration générale |
4 | Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)- Répartition du prélèvement entre l’EPCI et les communes | Administration générale |
5 | Accord cadre de coopération avec le Cerema « Pour une stratégie de développement durable, équilibrée et résiliente sur le territoire de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey » (période 2021-2025) | Administration générale |
6 | Convention de recherche et de développement avec le Cerema portant sur la mise en œuvre de la démarche éco-énergie tertiaire et la définition d’une démarche de gestion immobilière active | Administration générale |
7 | Lancement du Plan de Déplacement Inter-Etablissements du Bassin de Pompey | Transport |
8 | Convention tripartite de partenariat portant sur l’animation de la plateforme de covoiturage domicile-travail du Bassin de Pompey, entre le prestataire Mobicoop, les établissements engagés dans ce projet et le Bassin de Pompey | Transport |
9 | Aide à la création et au maintien de l'emploi et de l'insertion sur le Bassin de Pompey - Convention de revitalisation | Emploi - Insertion |
10 | Convention ateliers illettrisme Bassin de Pompey - SYN2A | Emploi - Insertion |
11 | Amélioration de l'habitat privé en zone d'action renforcée - expérimentation d'urbanisme collaboratif Bunti & Bimby | Habitat - Logement |
12 | Création d’un poste de médiateur - coordonnateur auprès des gens du voyage | Habitat - Logement |
13 | Restructuration îlot cœur de ville à Pompey – Candidature à l’Appel à projets « Recyclage foncier » et demande de subvention | Habitat - Logement |
14 | Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Projet Ilot Cœur de Ville à Pompey | Habitat - Logement |
15 | Aménagement du site Ilot Cœur de Ville à Pompey – Acquisition foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est | Habitat - Logement |
16 | Avenant n° 1 à la convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Grand Est – Aménagement de la Croix des Hussards à Frouard | Habitat - Logement |
17 | Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Revente foncière à la société « Les constructeurs du bois » | Habitat - Logement |
18 | Aménagement du site "Les Ferrières" à Bouxières-aux-Dames – Revente foncière à la commune de Bouxières-aux-Dames | Habitat - Logement |
19 | Convention avec la Région Grand Est pour le transport méridien des élèves de Saizerais | Santé, nutrition |
20 | Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Bouxières-aux-Dames | Eau et assainissement |
21 | Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Custines | Eau et assainissement |
22 | Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Frouard | Eau et assainissement |
23 | Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Lay-Saint-Christophe | Eau et assainissement |
24 | Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Malleloy | Eau et assainissement |
25 | Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Marbache | Eau et assainissement |
26 | Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Pompey | Eau et assainissement |
27 | Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement du Bassin de Pompey | Eau et assainissement |
28 | Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'assainissement de la commune de Bouxières-aux-Dames | Eau et assainissement |
29 | Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'assainissement de la commune de Custines | Eau et assainissement |
30 | Convention de partenariat Boucle de la Moselle 2021-2022 | Tourisme |
31 | Demande de subvention au titre du plan de relance - volet transformation numérique de l'Etat et des territoires | Numérique |
32 | Subvention à l’association Val de Lorraine Entreprendre | Développement économique |