Conseil communautaire du 18 février 2021 Compte-rendu du conseil communautaire du 18 février 2021 Numérodélibérationcompétence1Compétences du Bassin de Pompey – Définition de l'intérêt communautaireAdministration générale2Renouvellement de la convention de mutualisation des servicesAdministration générale3Débat d'orientation budgétaire 2021Administration générale4Cession d'une retourneuseAdministration générale5Création d'un groupe scolaire unique à Saizerais – Convention de mandat pour la réalisation d'études urbaine, programmatique, économique et architecturale – Avenant n° 1Administration générale6Aménagement de la salle du conseil de la commune de Saizerais – Convention de mandat de maitrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation d'étude d'aménagement et de travaux – Avenant n° 2Administration générale7Restructuration et extension du Centre Socio Culturel Jean Hartmann à Pompey – Convention mandat de maitrise d'ouvrage déléguée – Avenant n° 1Administration générale8Restructuration de l'ilot Cœur de Ville Pompey Rue des Jardins Fleuris / Avenue du Général de Gaulle à Pompey – Convention mandat de maitrise d'études préalables – Avenant n° 2Administration générale9Projet de Rénovation en Cœur de Bourg à Malleloy – Convention de marché de travaux avec la SPL du Bassin de Pompey, au sens de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 – Avenant n° 3Administration générale10Convention d'intégration tarifaire entre les réseaux STAN, SUB, Le SIT et le TER Grand Est - Avenant n°01 de prolongationTransport11Projet d'acquisition d'une solution de covoiturage dédiée aux déplacements domicile travail des salariés du Bassin de Pompey – validation du plan de financement détaillé dans le cadre de la subvention FEADERTransport12Site Eiffel Pointe Sud – construction d'un complexe aquatique – Avenant à la convention d'études avec l'Etablissement Public Foncier Grand Est (EPFGE)Habitat - Logement13Site Eiffel Pointe Sud – Accompagnement juridique à la clôture de la ZAC du Parc d'activités, la création d'une nouvelle ZAC et le contrat de concessionHabitat - Logement14Convention constitutive de l'Entente Intercommunale pour la prise en charge du service public de production d'eau potable des puits de Loisy – Autorisation de signer l'avenant n°01Eau et assainissement15Marché de gestion globale des déchets ménagers - avenant n°5 au lot 2Environnement et transition énergétique16Approbation des règlements intérieurs des haltes fluviales et de l'aire pour camping-carTourisme
