1 | SDE 54 - Désignation d'un représentant au sein de la commission paritaire locale | Administration générale |
2 | Décision Modificative n°2 - Budget Principal 2021 | Administration générale |
3 | Décision Modificative n°1 - Budget annexe Transport 2021 | Administration générale |
4 | Ouverture des crédits d'investissement 2022 - Budget Principal et Budgets annexes restauration, transport, eau et assainissement | Administration générale |
5 | Rapport quinquennal sur les attributions de compensation | Administration générale |
6 | Assujettissement à TVA du camping de Liverdun | Administration générale |
7 | Mise à disposition des voiries : régularisation du transfert de 2002 | Administration générale |
8 | Modification du tableau des effectifs | Administration générale |
9 | Transport en commun - Rapport d'activité du délégataire 2020 | Transport |
10 | Avenant 1 à la convention multi partenariale pour la mise en œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale Grand Est | Transport |
11 | Transport en commun - Avenant 1 à la convention du groupement d'autorités concédantes | Transport |
12 | Prolongation du dispositif d’aide à l’acquisition de vélo et d’équipement | Transport |
13 | Aménagement du Site communautaire Eiffel Pointe Sud - lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre urbaine | Aménagement de l'espace |
14 | Délégation des Aides à la pierre – Programmation complémentaire 2021 de logements locatifs sociaux | Habitat - Logement |
15 | Restructuration urbaine du Site Saint Gobain à Liverdun - principes d'orientation | Aménagement de l'espace |
16 | Aménagement de la Croix des Hussards à Frouard - Convention de transfert | Aménagement de l'espace |
17 | Aménagement de la Croix des Hussards à Frouard - Acquisition foncière auprès de l’Etablissement Public Foncier de Grand Est | Aménagement de l'espace |
18 | Zone Port Canal Gare à Champigneulles - étude pré-opérationnelle portant sur la réalisation d'un schéma d'aménagement | Aménagement de l'espace |
19 | Nouvelles modalités de remboursement exceptionnelles au sein des piscines intercommunales | Equipements sportifs |
20 | Convention et tarification d'une nouvelle prestation de la cuisine centrale | Santé, nutrition |
21 | Avenant à la convention d’objectifs entre la Commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l’encadrement des enfants durant le temps méridien de la restauration scolaire | Santé, nutrition |
22 | Engagement dans une opération d’autoconsommation collective avec la société ENEDIS | Environnement et transition énergétique |
23 | Adhésion au réseau « Bio en Grand Est » | Environnement et transition énergétique |
24 | Participation financière du Bassin de Pompey aux travaux de consolidation du mur de soutènement du parvis de l'église Saint-Martin à Bouxières-aux-Dames : offre de concours | Voirie |
25 | Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du service (RPQS) 2020 du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Millery-Autreville-sur-Moselle (SIAMA) | Eau et assainissement |
26 | Convention de gestion pour le traitement des eaux usées de la commune de Lay-Christophe | Eau et assainissement |
27 | Transformation du Relais des Assistants Maternels (RAM) | Petite enfance et accès à la culture |
28 | Orchestre intercommunal - Recrutement d’intervenants vacataires et demande de subvention au Conseil Départemental | Petite enfance et accès à la culture |
29 | Convention territoriale globale avec la Caisse d'Allocations Familiales | Petite enfance et accès à la culture |
30 | Poursuite du dispositif d’aides directes aux artisans, commerçants et entreprises de services du Bassin de Pompey et avenant à la convention d’autorisation de financements complémentaires avec la Région Grand Est | Développement économique |
31 | CAREP - Convention d’objectifs en faveur de la création et du développement d’entreprises pour la période 2021-2023 | Développement économique |