Bureau délibératif du 8 décembre 2020
Numéro | Délibération | compétence |
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1 | Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration | Administration générale |
2 | Lignes directrices de gestion | Administration générale |
3 | Modalités de temps de travail des agents de droit privé de la Direction Cycle de l'eau | Administration générale |
4 | Autorisation de signer l'avenant n°5 au marché d'exploitation des installations de génie climatique | Administration générale |
5 | Attribution de primes en faveur de l'achat d'un vélo | Transport |
6 | Attribution des primes en faveur de l'habitat privé | Habitat - Logement |
7 | Dispositif d'aide à l'aménagement d'espaces extérieurs dédiés à la promotion de l'activité physique | Equipements sportifs |
8 | Avenant n°2 au contrat d'entretien du réseau d'eau potable (production-distribution) de la ville de Champigneulles | Eau et assainissement |
9 | Attribution d'une subvention au titre du dispositif d'aide à l'hébergement touristique | Tourisme |