Bureau délibératif du 21 janvier 2020
Numéro | Délibération | compétence |
---|---|---|
1 | Modification du Régime indemnitaire - Valorisation du travail exercé le dimanche, la nuit et les jours fériés | Administration générale |
2 | Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLU-I) : Avenant n°2 avec le bureau d’études | Administration générale |
3 | Travaux d’extension de l’EMI, amélioration de la thermique d’été et de l’accessibilité aux PMR – Attribution du marché de travaux – lots 1 à 11 | Administration générale |
4 | Attribution des primes en faveur de l’Habitat Privé | Habitat - Logement |
5 | Coordination Enfance Jeunesse Parentalité du Bassin de Pompey : Demande de subvention « Contrat Territoire Solidaire » volet animation territoriale au Conseil Départemental pour l’année 2020 | Petite enfance et accès à la culture |