Bureau délibératif du 10 novembre 2020 Compte-rendu du bureau délibératif du 10 novembre 2020 NuméroDélibérationcompétence1Groupement de commande de prestations d'impressions et reprographie - Autorisation de signer l'accord cadreAdministration générale2Groupement de commande pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites d'une puissance inférieure à 36 kVa et prestations associées - Autorisation de signer l'accord cadreAdministration générale3Amicale du personnel - signature de la convention d'objectifs 2020-2023Administration générale4Convention de mise à disposition d'un apprenti avec le GESAL54Administration générale5Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale du Bassin de Pompey 2020-2021Voirie6Attribution des primes pour l'acquisition de vélo et d'équipementTransport7Attribution des primes en faveur de l'habitat privéHabitat - Logement8Constitution d'un groupement de commandes concernant le renouvellement d'un réseau d'eaux pluviales urbaines sur la commune de LiverdunEau et assainissement9Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective-société SUEZEnvironnement et transition énergétique10Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de PompeyDéveloppement économique
